- notaire rédacteur
- нотариус, составляющий акт
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Vente immobilière — La vente immobilière est le contrat par lequel une personne transfère la propriété d un bien immobilier à une autre personne qui en contrepartie lui en paye le prix. Sommaire 1 Négociation de la vente 2 Contrat de vente 3 Diagnostics techniques … Wikipédia en Français
Vente immobiliere — Vente immobilière La vente immobilière est le contrat par lequel une personne transfère la propriété d un bien immobilier à une autre personne qui en contrepartie lui en paye le prix. Sommaire 1 Négociation de la vente 2 Contrat de vente 3… … Wikipédia en Français
Pierre-Gabriel Huot — Pour l’article homonyme, voir Huot. Pierre Gabriel Huot (22 janvier 1825 1er août 1913) fut un auteur, journaliste, notaire, rédacteur et homme politique fédérale du Québec. Né à Québec, M. Huot devint notaire en 1850, mais il ne… … Wikipédia en Français
Louis Lavergne — Pour les articles homonymes, voir Lavergne. Louis Lavergne Louis Lavergne (1er décembre 1845 15 février 1931) fut un … Wikipédia en Français
Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18 … Wikipédia en Français
DIPLOMATIQUE — La diplomatique est la science qui étudie la tradition, la forme et la genèse des actes écrits en vue de faire leur critique, de juger de leur sincérité, de déterminer la qualité de leur texte, d’apprécier leur valeur exacte en les replaçant dans … Encyclopédie Universelle
Liste de personnalités liées à Saint-Jean — Voici une liste de personnalités saint jeanoises, c est à dire nées ou liées à la ville de Saint Jean, qui est la plus grande ville du Nouveau Brunswick, au Canada. Sommaire : Haut A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y … Wikipédia en Français
secrétaire — [ s(ə)kretɛr ] n. • secretaire 1370; « confident » 1265; « tabernacle » 1180 ; lat. secretarium « retiré », de secretus I ♦ 1 ♦ Anciennt Celui qui était attaché à une personne de haut rang pour rédiger, transcrire des lettres, dépêches… … Encyclopédie Universelle
passer — [ pase ] v. <conjug. : 1> • 1050; lat. pop. °passare, de passus « 1. pas » I ♦ V. intr. (auxil. avoir ou être; être est devenu plus cour.) A ♦ Se déplacer d un mouvement continu (par rapport à un lieu fixe, à un observateur). 1 ♦ Être… … Encyclopédie Universelle
Ernest Outrey — Parlementaire français Date de naissance 11 avril 1863 Date de décès 7 octobre 1941 Mandat … Wikipédia en Français
Liste Des Membres De La Convention Nationale Par Département — Liste des membres de la Convention nationale, assemblée qui a succédé, en France, à l Assemblée législative, le 21 septembre 1792. Sommaire Ain – Aisne – Allier – Basses Alpes – Hautes Alpes – Alpes Maritimes … Wikipédia en Français